Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Présentation de l’entreprise

La boutique en ligne AToM Esport propose la vente de produits liés à l’univers de la marque AToM. Entreprise : AToM Esport Statut : Micro-entreprise SIRET : (mettre ton numéro ici) Email : (ton email de contact.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site internet. Chaque produit est accompagné d’une description la plus précise possible. Les photos des produits sont présentées à titre illustratif.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€). Pour les micro-entreprises : TVA non applicable – article 293 B du CGI. Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Le client reçoit une confirmation de commande par email.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site.

6. Livraison

Les produits sont envoyés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et le transporteur. AToM Esport ne pourra être tenue responsable en cas de retard du transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation. Le produit devra être retourné dans son état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

8. Remboursement

Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours.

9. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Elles ne sont jamais revendues à des tiers.

10. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.